1) Definition du service

SpamEnMoins est un service Anti-Spam en ligne (en mode ASP).
Le principe est de vérifier régulièrement votre boîte Mail afin de bloquer tout mail pour lequel il n'y a pas d'autorisation dans votre Liste : "Mes autorisations".
Pour tout mail à destination de votre adresse e-mail protégée par SpamEnMoins : s'il n'y a pas d'autorisation, l'expediteur recevra un mail envoyé en votre nom (et au nom de votre adresse e-mail) l'invitant a recopier votre clef d'activation.
S'il le fait, son adresse e-mail sera alors autorisée une fois pour toute(*) à vous écrire et son mail (qui avait été bloqué) vous parviendra.

Il est à noter que si vous utiliser un logiciel de mail (exemple: outlook, windows mail, entourage, ...), il vous faudra effectuer une simple modification du serveur pop3 et eventuellement le nom de connexion. Vous trouverez comment faire cette petite modification dans votre compte SpamEnMoins, une fois inscrit, dans la rubrique "Mon compte SpamEnMoins" / "Serveur entrant pop3".

(*): Dans un soucis d'optimisation, SpamEnMoins pourras supprimer toutes autorisations n'ayant pas servies pendant 1 an.

2) Confidentialité

SpamEnMoins respecte votre vie privée et met tout en oeuvre pour garantir la confidentialité des données en sa possession.
Aucune information (Nom, adresses e-mail enregistrées dans votre compte SpamEnMoins, ...etc..) ne sera bien évidemment communiquée ou vendu à des tiers.
Conformément aux lois en vigueur, SpamEnMoins est déclaré à la CNIL (Commission Informatique et Liberté) sous le N° 1144726 et vous pouvez à tout moment demander la modification/suppression des informations nominatives vous concernant en nous contactant (lien "contact" ou dans votre compte SpamEnMoins, rubrique "support technique").

3) Engagement de SpamEnMoins / fonctionnement / restriction

SpamEnMoins essaiera que le service définit au paragraphe 1 soit assuré le mieux possible.

Néanmoins SpamEnMoins ne pourra être tenu responsable de tout mail perdu ou altéré ou de toute interruption de service.

Nous rappellons à cet effet que tous les mails bloqués par SpamEnMoins seront mémorisés sur les serveurs de SpamEnMoins pendant 30 jours(*) afin notamment de vous permettre de débloquer ceux qui vous interessent depuis votre interface SpamEnMoins ou depuis le récapitulatif facultatif qui vous est envoyé par mail.
Passé ce délai, les mails mémorisés seront détruit définitivement.

(*) : La duree de mémorisation des mails bloqués peut etre inférieure à 30 jours si la taille totale des mails bloqués atteint le maximum autorisé (50 Mo). Dans ce cas, lorsqu'un nouveau mail est bloqué et qu'il doit donc etre sauvegardé, les mails les plus ancien sont effacés afin de libérer suffisament de place pour la sauvegarde du nouveau mail bloqué (L'utilisateur peut décider de ne garder que 250 Ko à 5 Mo maximum pour chaque mail bloqué).
Cette durée de mémorisation des mails bloqués peut aussi etre inférieure à 30 jours si vous décidez d'effacer tous les mails bloqués (via votre compte SpamEnMoins).

En cas d'indisponibilité du Service SpamEnMoins pour des raisons lui incombant (sauf dans les cas stipulés au paragraphe 3.1 & 7), SpamEnMoins pourra, sur simple demande, indemniser le client en prolongeant l'abonnement de celui-ci à hauteur de 2 jours par jour complet d'indisponibilité. Aucun autre préjudice d'aucune sorte ne pourra amené compensation.

3.1) Désactivation d'un compte SpamEnMoins & restriction d'utilisation : SpamEnMoins se réserve le droit de pouvoir désactiver un compte si la boîte mail associée rencontre des difficultés techniques ou si les informations rubrique "votre compte mail" ne sont plus exactes (mot de passe de la boîte aux lettres par exemple). En effet, dans ce cas, SpamEnMoins ne peut plus se connecter à la boîte mail et/ou vérifier qu'il y a bien une autorisation pour les expéditeurs des mails. Une fois le soucis résolu, le client pourra re-activer son compte via son interface. Aucune indemnisation ne pourra être demandée dans ce cas. Nous attirons aussi votre attention sur le fait que SpamEnMoins peut être fortement ralenti voire ne plus fonctionner si vous recevez plus de 20 spams par minute ou si vous laissez un grand nombre de mails dans la boîte de réception de votre serveur de mail (plus de 2000 mails). Nous vous conseillons de vider régulièrement votre dossier "boîte de réception" en récupérant vos mails sur votre ordinateur grâce, par exemple, à un logiciel de mail (outlook, windows mail, ...) ou déplacer les mails que vous souhaitez garder dans un autre dossier que le dossier "boîte de réception".

3.2) Particularité des adresses gmail.com : Si vous protégez une adresse gmail avec SpamEnMoins nous attirons votre attention sur le point suivant : Tous les mails qui arriveront dans votre boite mail gmail en provenance de votre propre adresse gmail seront systématiquement supprimés par SpamEnMoins. Ces derniers étant automatiquement considérés comme du spam, ils sont supprimés, le fonctionnement particulier de Gmail ne nous permettant pas de les bloquer simplement.

3.3) Particularité pour cetaines boites mails : Certaines boites mails peuvent déjà être équipée d'un anti-spam qui peut faire double emploi avec SpamEnMoins. Dans ce cas, lorsque l'utilisateurs s'inscrit à SpamEnMoins, celui ci peut etre susceptible de le désactiver. Bien évidemment il pourra être re-activé à tout moment sur simple demande de l'utilisateur.

4) Tarif & moyen de paiement

Le prix du service SpamEnMoins pouvant évoluer dans le temps, le seul tarif valable sera celui indiqué sur le site le jour de votre paiement.

Pour votre réglement vous avez le choix entre payer par Carte Bancaire (directement sur le site de notre banque), grace à un compte Paypal, ou par chèque francais.

Note concernant les cheques :
Si vous réglez par chèque et que la réception de celui ci nous entraine des frais (lettre non correctement affranchie, ...) votre abonnement sera diminué du nombre de jours correspondant aux frais que nous devons supporter pour la bonne reception de votre cheque plus 10 jours pour frais de traitement.

5) Période de rétractation

Il est à noter que SpamEnMoins vous permet de tester gratuitement ses services pendant 1 mois sans le moindre engagement. A l'issue ou au cours de ce mois d'essai, si vous décidez de vous abonner (par carte bancaire, chèque francais, paypal, ..), il ne pourrait ensuite (après votre paiement) y avoir de délai de rétractation, étant donné que SpamEnMoins continuerait à vous fournir immédiatement ses services.

Note 1: vous pouvez arreter a tout moment l'essai gratuit. Celui-ci est sans le moindre engagement de votre part.
Note 2: si à la fin de la période d'essai vous décidez de ne pas vous abonner, vous n'avez rien à faire, la protection SpamEnMoins s'arrête d'elle-même sans intervention de votre part et vous n'avez bien entendu rien à payer dans ce cas.

6) Durée / résiliation

Les services fournis par SpamEnMoins au client sont valables pendant la durée souscrite par le client.
En cas de résiliation de service à l'initiative du client, aucun remboursement des sommes versées ne pourra étre exigé.
Par contre en cas de résiliation à l'initiative de SpamEnMoins, les sommes versées seront restituées au prorata temporis du temps restant sur simple demande.

7) Suspension d'abonnement en cas de litige sur le paiement d'un abonnement

Dans le cas où une carte bancaire serait contestée par son propriétaire ou dans le cas d'un litige sur un moyen de paiement (chèque rejeté par la banque, ...), SpamEnMoins se réserve la possibilité de suspendre le ou les abonnements SpamEnMoins dont le moyen de paiement serait contesté / frauduleux.
Une fois le litige résolu, le ou les comptes SpamEnMoins seront re-activés comme avant la suspension.

8) Support technique - aide aux utilisateurs

Afin d'aider les utilisateurs dans l'utilisation de SpamEnMoins, un support technique est mis a disposition exclusivement par internet (il n'y a pas de support par telephone).
Nous ne nous engageons sur aucun délai minimum de réponse. Néanmoins, nous essaierons de vous apporter une réponse en moins de 48 Heures (sans pouvoir toutefois garantir ce délai).
Nous précisons également que durant les périodes de vacances de l'entreprise éditrice de SpamEnMoins ou circonstances particulières, le support technique pourra être suspendu.

Dans un soucis d'aider le client, le support technique de SpamEnMoins peut etre amené à se connecter a votre webmail afin de vérifier qu'un mail est bien dans tel ou tel dossier. Néanmoins, dans aucun cas de figure SpamEnMoins ne lira le contenu des mails qui s'y trouvent.

9) Cookies

Lorsque l'utilisateur de SpamEnMoins se connecte à son compte SpamEnMoins (en allant sur www.SpamEnMoins.com), il aura la possibilité (après avoir indiqué son adresse e-mail et le mot de passe de son compte SpamEnMoins) de cocher une case nommée "mémoriser ces infos".
En cochant cette case l'utilisateur accepte que SpamEnMoins créer un petit fichier (appelé cookies) sur son ordinateur afin que celui-ci mémorise l'adresse e-mail et le mot de passe du compte SpamEnMoins de l'utilisateur.

10) Effacement de votre compte SpamEnMoins après expiration de votre abonnement (à l'essai gratuit ou payant)

Lorsque votre abonnement aura expiré, votre compte SpamEnMoins sera automatiquement effacé au bout d'un an. Il ne peut être effacé avant afin d'éviter notamment qu'une personne ne profite plusieurs fois de l'essai gratuit et afin de garder un historique de ce qui c'est passé sur tel ou tel compte SpamEnMoins

11) Prestataire du service / autres mentions légales

SpamEnMoins est un service commercialisé par l'entreprise amneo
RCS LILLE 414 847 749 - N° TVA : FR 85 414 847 749
Siege social : 3 rue de Flandre - 59370 Mons en Baroeul - France
Tel: 003332 05 63 380
Durée minimum d'abonnement (pour la version payante): 1 an
Les coûts éventuels (abonnement chez un FAI,..) supportés par l'utilisateur pour se connecter au site SpamEnMoins.com restent à la charge du client